Français Bienvenue sur le site des Rhums Damoiseau


En cliquant sur le lien çi-dessous, je certifie avoir l'âge légal requis par la législation sur l'alcool dans mon pays de résidence pour visiter le site.


Anglais Welcome on Rhum Damoiseau's website


This site is intented for audience of legal drinking age only. You are not to proceed unless you are at least this age. By entering this site you confirm that you are at least the legal age in your country.

Entrer dans le site , Enter into the website

Vous êtes ici --> Accueil du site > Mentions légales

Conditions d'utilisation du site



Le site www.damoiseau.fr est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois applicables.

La connexion et l'accès au site www.damoiseau.fr implique l'acceptation intégrale et sans réserve par l'internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.

Sommaire des rubriques :

1. Loi informatique, fichiers et libertés
2. Droit de propriété intellectuelle
3. Informations relatives aux produits et services
4. Protection des données personnelles
5. Liens hypertextes
6. Limitation de responsabilité
7. Mise à jour

DAMOISEAU EXPORT est une société privée.

Le site www.damoiseau.fr est inscrit au R.C.S. POINTE A PITRE TMC sous le numéro 398 149 351.

Hébergement :

  • OVH
  • 140 quai du Sartel
  • 59100 Roubaix - France
  • Web: www.ovh.com/fr/index.xml
  • Tél: 0899 701 761


Loi informatique, fichiers et libertés



Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, www.damoiseau.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sous le numéro : (en cours).

Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant. Vous pouvez l'exercer en adressant un courrier adressé à notre siège social.


Droits de propriété intellectuelle



DAMOISEAU EXPORT avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées...

Les éléments ainsi protégés sont la propriété DAMOISEAU EXPORT ou de tiers ayant autorisé DAMOISEAU EXPORT à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de SPIRIDOM, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 449,02€ (soit 1.000.000 F) d'amende.


Informations relatives aux produits et services



Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.


Protection des données personnelles



La consultation du site http://www.damoiseau.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de DAMOISEAU EXPORT.

La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes de renseignement, de prise de rendez-vous et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique.

Nous vous signalons qu'afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées.

Ces informations sont destinées à DAMOISEAU EXPORT, et pourront également être utilisées dans le cadre d'opérations marketing ou servir de base à des études et analyses.


Liens hypertextes



La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.damoiseau.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de DAMOISEAU EXPORT.

En tout état de cause, DAMOISEAU EXPORT n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.damoiseau.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.


Limitation de responsabilité



Vous utilisez le site www.damoiseau.fr sous votre seule et entière responsabilité. DAMOISEAU EXPORT ne pourrait être tenue pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du site www.damoiseau.fr.


Mise à jour



DAMOISEAU EXPORT se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.